Mentions légales

Éditeur

Le présent site et les services associés (plateforme BDR Systèmes, dont ConvoisOnline) sont édités par BDR Systèmes, SARL au capital de 2 000 €, immatriculée au RCS Aix-en-Provence 107 025 090, SIRET 107 025 090 00013, TVA intracommunautaire FR44107025090, dont le siège social est situé Actimart, 1140 rue André Ampère, 13290 Aix-en-Provence.

Contact : contact@bdr-systemes.com.

Directeur de la publication

Frédéric DA ROS, gérant.

Hébergement

Le service — ses serveurs applicatifs, son moteur de calcul d'itinéraire et son API — est hébergé par BDR Systèmes, SARL dont le siège social est situé Actimart, 1140 rue André Ampère, 13290 Aix-en-Provence (contact : contact@bdr-systemes.com), qui exploite elle-même sa propre infrastructure informatique, en France.

Les données applicatives que ce service traite (comptes, données métier) sont hébergées séparément, par un prestataire distinct : Supabase, dans sa région de Paris, en Union européenne. Les e-mails transactionnels sont acheminés par un autre prestataire, Sweego (France). Ces trois hébergements sont complémentaires, chacun pour sa fonction propre : ils ne se substituent pas l'un à l'autre.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service (textes, interfaces, logiciels, bases de données, marques et logos), à l'exception des données cartographiques tierces mentionnées dans les CGU de ConvoisOnline, est la propriété exclusive de BDR Systèmes ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou extraction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et la politique cookies.